Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus d'études antérieures. Les dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général.

Le corpus réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine dans le cadre d'enquêtes thématiques nationales, régionales ou départementales. Les dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général.

Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus d'études antérieures. Les dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général.

Identification et délimitation du Domaine Public Fluvial qui fait l'objet de superposition d’affectations au sens de l'article 2123-7 et -8 du CG3P.

sélection du cadastre concernant uniquement les parcelles du domaine public fluvial appartenant à la Région Bretagne.

Délimitation du domaine public fluvial appartenant la Région Bretagne comprenant à la fois le domaine public cadastré et non cadastré.

Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus d'études antérieures. Les dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général.

Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Pour chaque commune, un lien permet d'afficher le tableau d'assemblage de la commune.

Assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Parmi les informations rattachées à chaque feuille, on trouvera : le code département, le code insee de la commune actuelle et éventuellement l'ancien code insee, le numéro de la feuille, les numéros minimum et maximum des parcelles contenues dans la feuille ainsi que l'url d'accès à la feuille elle-même sur le site du service des archives départementales concerné. N.B. : Pour l'Ille-et-Vilaine, il faut au préalable ouvrir le site des archives départementales(http://archives-en-ligne.ille-et-vilaine.fr/thot_internet/FrmSommaireFrame.asp). Pour les Côtes d'Armor, il est nécessaire d'installer Microsoft SilverLight.

Agrégation de couches (AMORCES_CAD, LIEUDIT, CP.CadastralParcel, SUBFISCAL, CLOTURE, DETAIL_TOPO, HYDRO, VOIE_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE_REPERE) issus des flux WMS communaux de cadastre.gouv.fr. Donnée visualisable à partir du 1/25000.